Ce chapitre traite exclusivement des évolutions associées aux dépôts et à la gestion des dossiers depuis la fiche dossier, toutes catégories confondues, via la solution Cart@DS CS.

Généralités

Formulaires communs

ADS

Procès verbaux

Foncier

Voirie

Habitat

Enseignes

Évolutions générales liées à la création et à la gestion des dossiers.

Évolutions spécifiques aux formulaires communs à l'ensemble des types de dossiers.

Évolutions spécifiques aux formulaires des catégories Certificats et Autorisations (CU, DP, PC, PA, PD et AT).

Évolutions spécifiques aux formulaires de la catégorie ¨Procès verbaux" (PV).

Évolutions spécifiques aux formulaires de la catégorie "Foncier" (GF, DC, IA).

Évolutions spécifiques aux formulaires de la catégorie "Voirie" (AV, CT).

Évolutions spécifiques aux formulaires des catégories "Habitat" (RT, EV, PL, DI, US, RI, HI).

Évolutions spécifiques aux formulaires de la catégorie "Enseignes et publicités" (EN).